Réunis ce jeudi, en conseil ordinaire, les membres de la Communauté de Communes des Trois Rivières ont eu à délibèrer sur différentes affaires.

Le compte rendu de la séance précédente a été approuvé, ainsi que toutes les décisions prises par le bureau, suite aux délégations de signatures.

Plusieurs modifications de crédits ont été apportées, suites à des intérêts d'emprunts variables, à des frais d'insertion, et à des pertes de créances, et mises en non valeurs.

Plusieurs titres de recettes, pour un montant de 2268,41 €, ont été admis en non valeur pour différentes raisons. Ils ont fait l'objet d'une proposition de la trésorerie locale, mais Philippe Faivre a émis cette réflexion Pourquoi attendre si longtemps pour proposer des créances de 2001.

La contribution au Syndicat Mixte de la Route Touristique des Chellos a été remise à une séance ultérieure, car la proposition faite était erronnée.

Dans le cadre d'une opération de désenclavement des fermes, la délibération du 6 septembre 2005 a été modifiée. Mr Noël Mougenot devra s'aquitter d'une participation de 1715,57 €, pour des travaux de goudronnage réalisés sur 905 m².

Suite à la dégradation de zones pavées par les Compagnons paveurs, il a été décidé de confier l'affaire au service d'un avocat afin d'ester au tribunal administratif. Cependant, les travaux de réfection pourront commencer sans attendre les conclusions du jugement.

La CC3R va reverser à la commune du Val d'Ajol, un montant de 74 043,89 €, au titre d'un trop perçu par la Société AXIMA.

Le montant autorisé en caisse, nécessaire à la gestion de la régie de la piscine intercommunale va être modifié.

Une demande de subvention va être déposée auprès du Département, afin d'instruire l'aménagement d'une placette située grande rue au Val d'Ajol, en bordure de la RD 23.

L'avenant à la convention existante, proposé par la Société SOVODEB, pour le ramassage de certains déchets, en vue de leurs retraitements, été accepté.