Réunion intercommunautaire
Par Simone Manens, jeudi 26 mars 2009 à 18:36 :: Animations :: #1394 :: rss
On parlera budget...
Mardi 31 mars, à 20 h 30, salle de la mairie, réunion des membres communautaires, de la Communauté de Commiunes des Trois Rivières (CC3R).
Ceux ci devront plancher sur l'ordre du jour suivant :
- affectation des résultats d'exploitation de 2008
- Affectation du résultat de budget 2008 activité déchèterie
- Budget primitif 2009 (principal et Ordures Ménagères)
- Fixation du taux de la taxe professionnelle unique et des trois taxes des ménages
- Fixation de la durée d'unification des taux de la taxe professionnelle unique
- Fixation des montants et des modalités de versement aux communes de l'attribution de compensation
- Contribution de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte du Pays de Remiremont et de ses vallées
- Octroi de subventions à deux associations locales
- passation d'un avenant à la convention passée avec SOVODEB
- Mises en non-valeur de titres de recettes
- Modification des statuts de la Communauté de Communes
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