Prochain conseil de communauté
Par Simone Manens, dimanche 25 novembre 2012 à 07:49 :: Infos municipales, et intercommunales :: #2509 :: rss
Ces réunions sont publiques et ouvertes à tous.
Le conseil de la Communauté de Communes des Vosges Méridionales se réunira le jeudi 29 novembre 2013 à 20 h à la mairie du Girmont.
Sont inscrits à l'ordre du jour :
- l'attribution de l'indemnité de conseil du comptable public,
- la mise en non valeur de titres recettes, passation d'une convention avec un cabinet en vue d'une mission d'audit et de recherche d'économies financières et budgétaires,
- modifications de crédits,
- salon du commerce et de l'artisanat avec :
- fixation du tarif des emplacements des exposants,
- du forfait électricité,
- des insertions publicitaires des exposants dans le programme,
- approbation du règlement applicable aux commerçants artisans et aux associations,
- et rémunération de maitrise d’œuvre exécutée par les agents territoriaux à titre d'activité accessoire.
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