Réunis sous la présidence d'Etienne Curien, les membres communautaires se sont retrouvés au Girmont Val d'Ajol avec un ordre du jour assez chargé, débattu autour d'une magnifique table mettant en valeur les légumes secs et les épices.

Après avoir approuvé le compte rendu de la dernière séance, et pris connaissance des décisions prises par le bureau, les membres ont examiné et approuvé les comptes administratifs et de gestion concernant le Budget Principal, arrêtés sur un excédent de fonctionnement de 368 000 € et un déficit d'investissement de 70 645 €, et les Ordures Ménagères sur un déficit en, fonctionnement de 15 772 € et investissement de 44 684 €.



Dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de bourg et du point d'apport volontaire au Girmont, une convention sera signée avec le département pour l'occupation du domaine public départemental.

Une subvention de 300 € a été attribuée à l'Association Agrée de Pêche et Protection en Milieu Aquatique, pour l'entretien et la surveillance de l'Etang Intercommunal du Villerain.

La signature d'un avenant à la convention avec le C.A.U.E. des Vosges, dans le cadre de sa mission d'accompagnement à la maitrise d’œuvre auprès de la CCVM en prolongera sa validité jusqu'au 31 décembre 2013.

Dans le cadre des aides à la décoration des vitrines, prises en charge par l'Opération de Modernisation de l'Artisanat et du Commerce, il sera précisé qu'une subvention maximum de 300 € sera versée par dossier, et qu'un même commerçant ne pourra instruire que 3 dossiers maximum.

Dans le cadre du Salon du Commerce et de l'Artisanat des Vosges Méridionales, un partenariat est établi avec la chaine de télévision "Vosges Télévision", son montant a été fixé à 4000 €.

La convention passée avec le Conseil Général pour la navette reliant la gare de Remiremont à tout le territoire intercommunal a été renouvelée.

La gestion de se service et la commercialisation des titres de transport sont assurés par l'Office du Tourisme, les tarifs varient en fonction du nombre de personnes et de la réservation du séjour faite par le biais de l'OT ou non. Ils ont été revus.

Une commission thématique sur la mobilité de territoire a été constituée. En feront partie Mme Duchêne, et M. Lecharpentier et Mansuy. Cette commission travaillera avec le Conseil Général des Vosges.

Orientations budgétaires :

En dehors des postes incontournables qui correspondent aux compétences de la CCVM, Etienne Curien a dit qu'il sera demandé une étude de faisabilité avec la chambre d'agriculture pour savoir si, sur le territoire de la CCVM, il y aurait un vivier susceptible d'accueillir un centre de méthanisation.

Autre avant projet : l’agrandissement des locaux de la CCVM. Il s'avère que les 80 m2 actuels se révèlent dans les années à venir insuffisants. Pour optimiser son fonctionnement, disposer de bureaux, salles d'archives, il faudrait pouvoir compter sur 200 à 250 m2.

25 000 € seront provisionnés pour une étude, qui pourrait déboucher d'ici 3 à 5 ans, vers un déplacement des bureaux actuels. Pour l'instant, il s'agit d'une étude.

La collecte des ordures ménagères est suivie de très près. La CCVM est en attente du compte rendu du SICOVAD. Dominique Henry, responsable de cette compétence très délicate, se dit être toujours très préoccupé : De gros efforts ont déjà été réalisés, mais l'équilibre financier est difficile.

Aujourd'hui les contribuables bénéficient du service de collecte intercommunal, moyennant une redevance.

En fonction du CR du SICOVAD, il faudra choisir entre le système de collecte actuel et une collecte totalement confiée au SICOVAD, moyennant une taxe proportionnelle à la Taxe d'Habitation. Gros dossier à étudier dans les semaines à venir.

En clôture, il a été pris acte de la préoccupation de Jean Richard, à savoir la réactualisation de l'enveloppe voirie, fonctionnement et investissement, et des tarifs de mise à disposition du matériel et personnel des communes au service de la CCVM. Il voudrait également que soit revu le reversement de la compensation de la taxe professionnelle.