Prochain Conseil municipal
Par Simone Manens, jeudi 22 novembre 2018 à 11:45 :: Infos municipales, et intercommunales :: #4591 :: rss
Ordre du jour
Voici le programme inscrit à l'ordre du jour pour la prochaine réunion du Conseil Municipal du 28 novembre à 20 h 30, en salle des mariages.
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2018,
Acquisition de parcelles forestières en indivision avec la commune du Val d’Ajol,
Communauté de Communes :
- définition des nouvelles compétences facultatives,
- réduction de l’intérêt communautaire compétences voirie bourg centre – prise en charge des emprunts par les 3 communes de l’ancienne Communauté de Communes des Vosges Méridionales,
- fonds de concours à ces 3 communes.
Demande d’admissions en non-valeur présentée par la Trésorerie,
Demande de participation financière présentée par l’Ecole Sainte-Marie pour l’année scolaire 2017/2018,
Commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué du Conseil Municipal,
Délibération de principe autorisant le Maire à accepter les dons et legs non grevés de conditions et de charges,
Virement de crédits en section d’investissement,
Proposition de signature d’un contrat aidé Parcours Emploi Compétences,
Devis pour fourniture et pose d’un columbarium au cimetière,
Travaux de raccordement au réseau d’eau aux Envers : devis des travaux, détermination de la participation des particuliers,
Terrain constructible communal : proposition d’achat d’un particulier,
Affaires diverses.
Commentaires
Aucun commentaire pour le moment.
Ajouter un commentaire