Conseil Municipal : une stabilité fiscale
Par Simone Manens, lundi 22 juin 2020 à 23:07 :: Infos municipales, et intercommunales :: #5471 :: rss
La hausse des taux communaux s'équilibre par la baisse des taux intercommunaux.
Fiscalité et finances :
Le conseil municipal réuni au complet autour de Patrick Vincent maire, a choisi d'appliquer les taux suivants pour le foncier bâti : 9,53 % et pour le foncier non bâti : 16,25 %.
La proposition de fiscalisation de la participation 2020 au SIVUIS a été acceptée.
Une opération budgétaire de 497,02 sera faite du compte 232 au compte 2135 (travaux de voirie redevenus compétence communale).
La prime à la construction de 458 € sera versée à Jean Marc Arnould et Marine Richard, du Moulin Picard.
Election de délégués
- au Pays de Remiremont et de ses Vallées : Margaux Daval titulaire, et Agnès Daval suppléante
- au Syndicat Mixte d'Informatisation Communale : Benoît Mallet
- au sein du Conseil d'Administration de la Société SPL-Xdemat : Benoît Mallet
- à la Commission Intercommunale des Inpôts indirects : Christian Berbé titulaire, Agnès Daval suppléante.
Désignation de membres :
Une liste de 12 titulaires et de 12 suppléants a été établie, afin de la proposer à la Direction des finances publiques.
La commune accepte d'adhérer en plus de l'adhésion normale au Syndicat Départemental d'Assainissement Non Collectif des Vosges, à la compétence "Réhabilitation" et entretien"
Travaux à venir à définir :
La commission de voirie devrait se réunir prochainement pour examiner plusieurs points signaler en mairie. Une réflexion devrait se faire à propos de la réfection du mur du cimetière.
Commentaires
Aucun commentaire pour le moment.
Ajouter un commentaire