Prochaine réunion du conseil municipal
Par Simone Manens, lundi 28 septembre 2020 à 10:48 :: Infos municipales, et intercommunales :: #5570 :: rss
Réunion publique ouverte à tous.
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 1er octobre 2020 à 20 h, dans la salle de la mairie.
Sont inscrits à l'ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux des séances des 4 juin, 22 juin et 10 juillet 2020 ;
- Acquisition en indivision avec la commune du Val d’Ajol de deux parcelles boisées à La Feuillée Dorothée ;
- Demande de la prime pour construction d’une habitation ;
- Service public de portage de repas à domicile : prix du repas, non reversement de l’excédent 2019, signature d’un nouveau contrat de location d’un véhicule réfrigéré, adoption du règlement ;
- Demandes d’adhésion de plusieurs collectivités pour les compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien » du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
-Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2021-2024 du Centre De Gestion des Vosges ;
- Soutien et adhésion à l’Association ADEMAT-H (association pour la défense, le maintien, et l’amélioration de la maternité et de l’hôpital de Remiremont) ;
- Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales : nomination d’un suppléant ;
- Autorisation d’engager les dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies ;
- Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU, ou documents d’urbanisme en tenant lieu et carte communale auprès de la Communauté de Communes ;
- Contrat de location à titre gratuit des locaux de l’école à l’association Les Jeunes Pouss’ dans le cadre de l’École Alternative ;
- Appartement communal du 21 Le Village : location à partir du 1er octobre 2020 ;
- Vote de crédits complémentaires ;
- Affaires diverses.
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