Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 20 septembre 2021 à 18h00, au Centre Socio-Culturel (Salle France) à St Nabord





Sont inscrits à l'ordre du jour :




- Demande de création du syndicat mixte Moselle Amont.




- Modification de statut – changement de dénomination de la Communauté de Communes.




- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées –Rapport.




- Attribution de compensations provisoires 2021 – modifications.




-  Avenant n°1 à la Convention de groupement de commande entre la Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV) et la Communauté de Communes de la Porte  des Vosges Méridionales.




- Pacte Territorial de relance et de transition écologique  - approbation.




- Aide à l’immobilier d’entreprise : Déplafonnement projet Hôtelier Remiremont.




- Avenant contrat enfance jeunesse – intégration de la micro crèche d’Eloyes.




- Avenant à la convention territoriale globale – bonus territoire communes de Saint-Nabord et Saint-Amé.




- Régularisations foncières terrain site AITHEX.