Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 17 janvier 2023 à 18h00, salle des associations à Vecoux

Sont inscrits à l'ordre du jour :

1. Modification des statuts – prise de compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu, et de carte communale.

2. Contrat de développement du territoire – Conseil Départemental des Vosges.

3. Création de l’agence de développement économique des Vosges portée par la CCI des Vosges.

4. Statuts Office de Tourisme communautaire - modification des statuts.

5. Modification de la composition du Comité de Direction de l’Office de Tourisme Communautaire.

6. Cession d’un terrain – zone d’activités de la Croisette – Le Val d’Ajol.

7. Convention avec le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges – CEE.

8. Signature d’une convention partenariale entre le gestionnaire du réseau de distribution d’électricité ENEDIS et la Communauté de Commune de la Porte des Vosges Méridionales.

9. Travaux Augronne – remboursement commune de Plombières les Bains.

10. Adhésion au programme « Génération Vélo » en vue de l’organisation du dispositif national « Savoir Rouler A Vélo » sur le territoire de la communauté de communes.

11. Règlements de fonctionnement et projets d’établissement – multiaccueil de Maxonrupt et crèche la P’tite Cabane.

12. Aide au financement de la formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) pour les stagiaires résidants au sein de la CCPVM.

13. Fixation des durées d’amortissement des frais d’études et d’insertions.

14. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Médiathèque de Remiremont.

15. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Piscine du Val d’Ajol.

16. Mise à jour du Document Unique d’évaluation des risques professionnels et Programme Annuel de Prévention 2023.