Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 11 mars 2025 à 18h00, salle du conseil municipal à Saint-Nabord




Sont inscrits à l'ordre du jour :





18. Délégations de signature au directeur des régies d’eau potable et d’assainissement – Annulation de la délibération.




19. Rapport d’orientations budgétaires.




20. Candidature à l’appel à projet sur les Atlas de la Biodiversité Inter-Communale (ABiC).




21. Modification du périmètre du site Natura 2000 "Etang et tourbière de la Demoiselle".




22. Restauration des digues de l’étang de la Demoiselle – convention.




23. Pacte Territorial France Rénov’ Projet d'Intérêt Général (PIG) – 2025-2027




24. Contrats de projet – coordination culturelle et médiation microfolie.




25. Contrat projet – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).




26. Mise à disposition – services techniques - mairie de Remiremont.




27. Tableau des effectifs – mise à jour.




28. Conditions d’exercice du travail à temps partiel – modifications.




29. Recours à des contrats d’apprentissage / Contrats en alternance