Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le jeudi 10 avril 2025 à 18h00, à St Etienne les Remiremont, dans la salle du conseil municipal.

Sont inscrits à l'ordre du jour :

29. Désignation du Président et des deux Vice-Présidents – régies.

30. Adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif.

31. Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif – Désignation des délégués.

32. Syndicat d’assainissement du Haut des Rangs – Désignation des délégués.

33. Adhésion au SATEP (Service d’Assistance Technique à l’Eau Potable).

34. Adhésion au SATESE (Service d’Assistance Technique à l’Exploitation des Stations d’Epuration).

35. Approbation des procès-verbaux de mise à disposition de biens, de transfert et reversements.

36. Comptes Financiers Uniques 2024 - Approbation.

37. Affectation des résultats 2024.

38. Contributions directes locales – fixation des taux 2025.

39. GEMAPI – fixation du produit attendu pour 2025.

40. Taxe ordures ménagères pour 2025.

41. Création et révision d’Autorisation de programme et crédits de paiement AP/CP – et d’Autorisation d’engagement.

42. Contributions syndicales 2025.

43. Budgets primitifs 2025.

44. Subvention 2025– office de tourisme communautaire (OTC).

45. Subvention – Les Jardins en Terrasse.

46. Subvention – association le Chœur des Abbesses.

47. Subvention – association LES VANS DE L'ECHAPPEE BELLE.

48. Tarifs centre aquatique – ajouts.

49. « Dizaine des Arts » - Evénement culturel intercommunal - Demande de subvention LEADER.

50. Convention avec la Médiathèque départementale des Vosges.

51. Soutien association des Maires ruraux.

52. Convention de mise à disposition du centre aquatique – maitres-nageurs.

53. Piscine du Val d’Ajol – Signature

54. Fonds de concours piscine – mairie du Val d’Ajol.

55. Avenant au PTRTE – PETR Remiremont et ses Vallées.

56. Contractualisation avec le Département – 2025.

57. Rapport d’activités 2023 – syndicat mixte Moselle Amont.

58. Convention Pacte Territorial France Rénov’ 2025-2027 – PIG.

59. CTG – Manifestations petite enfance -Prestation de service Vivr’en jeux.

60. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Agent d’entretien Crèche Remiremont La P’tite Arche.

61. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) d’accueil en médiathèque.

62. Adhésion à titre irrévocable à l’assurance chômage – Régie Eau Potable et Assainissement.