L'ordre du jour sera le suivant :

• 63. Pacte de gouvernance.

• 64. Création et désignation des membres des commissions.

• 65. Commission intercommunale des impôts directs – proposition.

• 66. Décision modificative – Budget annexe Zones d’activités.

• 67. Mise en œuvre expérimentale d’un service de Transport à la Demande (TAD) – Autorisation de lancement du marché public et sollicitation d’une subvention au titre du Fonds Vert.

• 68. SOCIETE SPL-XDEMAT.

• 69. Concours Boutique 2026.

• 70. Taxe de séjour - Motion relative à l’opposition au transfert de la gestion de la taxe de séjour à l’État.

• 71. Subvention 41ème championnat de France de caisse à savon.

• 72. Subvention – finale coupe de France des rallyes.

• 73. Mise en place d’un fond de concours – Antenne de l’Office de Tourisme du Val d’Ajol – réhabilitation du presbytère.

• 74. Conventionnement entre les Communes et la régie des eaux.

• 75. Tarif – branchement d’eau potable provisoire.

• 76. Contribution des communes aux dépenses supportés par le budget assainissement au titre des eaux pluviales – Montant de la contribution pour l’année 2026.

• 77. Règlement des aides complémentaires OPAH et OPAH-RU.

• 78. Elaboration d’un Règlement Local de Publicité intercommunal – Modification des modalités de concertation.

• 79. Partenariat avec AMMAREAL pour la valorisation des documents issus du désherbage des collections de la médiathèque intercommunale Le Cercle.

• 80. Fixation des tarifs applicables à l’animation estivale organisée au Centre Aquatique intercommunal de Remiremont – Été 2026.

• 81. Signature d’une convention entre le Centre Aquatique intercommunal et le Volley Club Remiremont pour l’utilisation du terrain de beach volley.

• 82. Candidature à l’appel à projets « Mise en œuvre de la Stratégie Nationale Biodiversité dans les territoires » – Plan national de lutte contre le frelon asiatique.

• 83. Fixation de la composition du Comité Social Territorial et des modalités de recueil des avis des représentants de la collectivité.

• 84. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. Animation de la Micro-Folie.

• 85. Modification du tableau des effectifs.

• 86. Primes et accessoires au salaire des personnels des établissements publics industriels et commerciaux.