C'est autour d'une table ornée d'un joli chemin de table fleuri, que les membres communautaires se sont réunis ce mardi soir, autour de Jean Richard président de la Communauté de Communes des Trois Rivières (CC3R).

Le budget et toutes ses composantes étaient à l'ordre du jour, et c'est pourquoi Jean Richard à passé la parole à Jean Marie Manens vice président aux finances. Ce dernier a voulu revenir sur les propos traduits dans la presse (28/03/09), suite à la dernière réunion. Si j'ai dit que la CC3R ne disposait pas d'une grande marge de manœuvre, OK, mais je n'ai jamais dit que les communes qui composent la CC3R devraient pour certaines se montrer raisonnables, et faire preuve de rigueur !.

Affectation de résultats :

Ceci étant dit, J.M. Manens à proposé d'affecter le résultat d'exploitation du budget général de 526 991 € à l'investissement 2009 pour 399 800 € et à l'exploitation pour 127 191 €, et l'excedent du budget des Ordures Ménagères en totalité à l'exploitation 2009. Le déficit de 32,93 € de l'activité déchèterie sera affecté au budget 2009. Ces propositions ont été acceptées à l'unanimité.

Vote du budget :




Le budget primitif a été arrêté sur un total de 2 734 835 € en fonctionnement et de 2 850 721 € en investissement. (Petit commentaire de Jean Marie Manens : Notre budget est toujours prévu large pour faire face à certains éventuels imprévus.)




Le budget des Ordures Ménagères a été arrêté sur un montant de 628 818 € en fonctionnement et de 74 826 € en investissement. Ces deux budgets ont été approuvés à l'unanimité.




Taux des 4 taxes




Les membres communautaires n'ont pas jugé nécessaire d'augmenter les 3 taxes ménagères, la taxe professionnelle unique est fixée à 12,65 %, et sera lissée sur 12 ans.




La part communale de la dotation de compensation et de la taxe professionnelle perçue par la CC3R sera reversée tous les mois par douzième, à chaque commune. La contribution de la CC3R au Syndicat Mixte du Pays de Remiremont et de ses vallées a été fixée à 106,71 € (2 abstentions)




Deux associations locales recevront une subvention : Marie Tournelle et Manivelle recevra 4000 € pour le 4ème festival de musique mécanique, et l'AALG recevra 2000 €, pour le Festif des Meurgers (Autour du Jazz).




En vrac




Le président est autorisé à signer un avenant avec SOVODEB pour la récupération des déchets industriels, plusieurs titres de recettes ont été admis en non valeur pour un total de 1523 €, et les statuts de la CC3R seront modifiés, afin d'installer un pôle relai emploi et service public.