Conseil municipal de ce vendredi
Par Simone Manens, lundi 24 novembre 2014 à 11:02 :: Infos municipales, et intercommunales :: #3209 :: rss
Ordre du jour
Voici l'ordre du jour de la réunion du conseil municipal de ce vendredi 28 novembre à 20 h 30 :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente,
Modification des statuts de la Communauté de Communes des Vosges Méridionales,
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale : modifications statutaires, demandes d’adhésion de collectivités, et proposition d’adhésion au groupement de commandes pour acquisition de certificats de signatures électroniques,
Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif : demandes d’adhésion et de retrait de collectivités,
Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre de la définition des périmètres de protection des deux sources communales,
Contribution financière aux frais de fonctionnement de l’Ecole Sainte-Marie du Val d’Ajol,
Affaires diverses.
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