Prochaine réunion du conseil municipal
Par Simone Manens, mercredi 7 juin 2023 à 22:35 :: Infos municipales, et intercommunales :: #6668 :: rss
Lundi 19 juin.
Le conseil municipal se réunira le lundi 19 juin à 20 h.
Sont inscrits à l'ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des séances des 16 mars et 13 avril 2023,
PEFC : autorisation de renouvellement de l’engagement de la commune à la certification de la gestion forestière durable des forêts,
Motion : taux de TVA pour affouage,
Distraction du régime forestier des parcelles BN 304, 306 et 365 de la Feuillée Nouvelle : rectification de la délibération du 15 décembre 2022,
Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif : demande de retrait d’une collectivité,
Approbation de la nouvelle répartition du capital sociale de la SPL-Xdemat (prestataire en dématérialisation),
CCPVM : autorisation de signer la convention portant renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG),
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,
Affaires diverses.
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