Prochain conseil communautaire
Par Simone Manens, mercredi 14 juin 2023 à 22:44 :: Infos municipales, et intercommunales :: #6677 :: rss
Mardi 20 juin à 18 H au Val d'Ajol
Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 20 juin 2023 à 18h00, au Val d’Ajol – Salle du Conseil Municipal
Sont inscrits à l'ordre du jour :
48. Modification des représentants dans les commissions.
49. PLU – procédures en cours.
50. Délégation du droit de préemption urbain.
51. Modification des statuts – compétence facultative – aménagement des circuits.
52. Section sportive équestre – lycée Malraux.
53. Stade VTT : Convention d’utilisation privative du domaine communal de Remiremont.
54. Stade VTT : Convention de passage avec un riverain M. ROULANT.
55. Convention relative à la réparation d’un chemin forestier privé d’Accès au Saint Mont.
56. Subvention festival du Pied orange 2023 – association Rock Live.
57. Demande d’adhésion de la CCPVM au syndicat mixte d’aménagement de la Lanterne (SMAL).
58. Participation financière de la CCPVM à la structuration de la GeMAPI sur le bassin versant de la Lanterne.
59. Demande de subvention – programmation 2023 Natura 2000.
60. Décision modificative n°1.
61. Avenant au contrat d’adhésion aux groupements de commande de l’AMV 88.
62. Convention Territoriale Globale – renouvellement 2023-2027.
63. Subvention Jardins en Terrasse – espace de transformation des produits.
64. Office de Tourisme Communautaire – approbation du compte administratif 2022, budget primitif 2023 et rapport d’activités 2022.
65. SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social.
66. Règlement de formation – Mise à jour.
67. Plan de formation – Mise à jour.
68. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – siège CCPVM
69. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – CTEAC et micro folie
70. Tableau des effectifs – créations de poste et modification du tableau.
71. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité - Piscine de Plombières-Les-Bains et du Val d’Ajol.
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