Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 14 novembre 2023 à 18h00, salle du Conseil Municipal à St Etienne les Remiremont




Sont inscrits à l'ordre du jour :




- Élection de deux Vice-Présidents.




- Syndicat Mixte d’aménagement de la Lanterne – représentants du Val d’Ajol.




-  Syndicat Mixte Moselle Amont – représentant du Val d’Ajol.




-  SICOVAD (Syndicat de collecte et de valorisation des déchets) ,  – nouveau représentant.




-  SMIC (Salaires et revenus d'activité - Intercommunalité-Métropole de CC de la Porte des Vosges Méridionales)  – nouveau représentant suppléant.




- Comité de direction – Office de tourisme.




- Commission d’appel d’offres.




- Conseil d’admission des crèches intercommunales.




- Association éco manifestation.




- PETR (pôle d'équilibre territorial et rural). Représentant Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges.




- Commissions intercommunales.




- Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées – nouveaux représentants.




- La commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)– nouveaux représentants.






- Sites Natura 2000 (La démarche du réseau Natura 2000 privilégie la recherche collective d’une gestion équilibrée et durable des espaces qui tienne compte des préoccupations économiques et sociales) « Confluence Moselle – Moselotte » et « Etang et tourbière de la Demoiselle » . Maîtrise d’ouvrage de l’animation – validation de candidature.




- Capital social – SEM Vosges TV.




-  Décision Modificative n°3.




-  Convention de prestations de service pôle carrière instances paritaires Centre de gestion des Vosges.




- Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2025 – 2028.




- Association profession sport animation 88 – mise à disposition de personnel.