Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 19 décembre 2023 à 18h00, salle du Conseil Municipal à St Amé




Sont inscrits à l'ordre du jour :




- 120. Prise des compétences eau et assainissement au 1er janvier 2025.






-121. Modification de représentants au PETR.






-122. Signature du marché pour le recrutement d’un ou des opérateurs pour l’animation des dispositifs Habitat de la Communauté de Commune de la Porte des Vosges Méridionales.






-123. Dispositif SARE :  avenant à la convention financière entre les Communautés de Communes de la Porte des Vosges Méridionales, des Hautes Vosges, et des Ballons des Hautes Vosges






-124. Rapport d’activités SICOVAD 2022.




-125. Accord sur le transfert de nouvelles compétences et sur les modifications statutaires du SMAL.






-126. Désignation des délégués titulaires et suppléants de la CCPVM au sein du conseil syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Lanterne (SMBVL).






- 127. Lettre d’intention Natura 2000.




- 128. Conversion de flottes de véhicules à faibles émission : Lancement d’une étude territoriale à l’échelle du Pays.






-129. Ouvertures dominicales – 2024.






-130. Ouverture de crédits avant vote du budget.






-131. Aide financière – BAFD et BAFA.






- 132. Modification des règlements des crèches.






-133. Projet alimentaire territorial (PAT).






- 134. Modification du règlement réseau des médiathèques.






-135. Organisation du temps de travail à la CCPVM.






-136. Indemnité d’Heures Supplémentaires d’Enseignement (IHSE) des professeurs et assistants territoriaux d’enseignement artistique.






-137. Création d’un emploi non permanent en lien avec la préparation de la prise de compétence eau et assainissement à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – siège CCPVM.






-138. Instauration du forfait mobilité durable.






-139. Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 2024-2026.




-140. Mise à jour du Document Unique d’évaluation des risques professionnels et Programme Annuel de Prévention 2024.






- 141. Instauration du  télétravail.