Prochaine réunion du conseil municipal
Par Simone Manens, vendredi 2 mars 2018 à 12:37 :: Infos municipales, et intercommunales :: #4330 :: rss
C'est le lundi 12 mars.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 12 mars 2018 à 20h30 à la mairie.
Sont inscrits à l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente,
- Demande de retrait par une collectivité du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif,
- Modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité,
- Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales pour la prise de compétence « Etablissement et exploitation d’infrastructures et de réseaux de communication électroniques »,
- Compétences optionnelles de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales,
- Pacte fiscal et financier de solidarité de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales,
- Soutien à la motion de l’Association des Maires Ruraux de France sur « l’adoption d’une loi en faveur des communes et de la ruralité »,
- Proposition d’emprunt de 50 000 €,
- Approbation du plan de zonage de l’assainissement suite à l’enquête publique,
- Demandes de subventions pour mise en accessibilité des locaux de l’école, et travaux à la mairie (changement fenêtres et volets et isolation de deux plafonds),
- Prix du droit de place au marché d’été 2018,
- Proposition d’augmentation de l’aide en faveur des enfants séjournant au mini-camp de l’Accueil De Loisirs du Val d’Ajol,
- Facturation à l’association « les Jeunes Pouss’ » des frais d’électricité et d’eau, dans le cadre de la location des locaux de l’école,
- Affaires diverses.
Commentaires
1. Le lundi 5 mars 2018 à 09:04, par patrice
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