Prochaine réunion du conseil municipal
Par Simone Manens, vendredi 26 juillet 2019 à 15:49 :: Infos municipales, et intercommunales :: #4836 :: rss
C'est le mardi 6 août prochain, à 20 h 30.
Le prochain conseil municipal se tiendra le 6 août à 20 h 30, salle des mariages.
A l'ordre du jour sont inscrits :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente,
- Communauté de communes : fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d’un accord local,
- Communauté de communes : nouvelles compétences facultatives,
- Mise en place du dispositif « participation citoyenne » : autorisation à Mr le Maire pour signer le protocole correspondant,
- Adhésion à la nouvelle plateforme de dématérialisation SPL X-Demat,
- Télétransmission des actes au contrôle de légalité, avec le dispositif SPL X-Demat – convention avec la Préfecture,
- Décisions modificatives au budget principal,
- Affaires diverses.
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