Prochaine réunion du conseil municipal
Par Simone Manens, mardi 17 octobre 2023 à 12:28 :: Infos municipales, et intercommunales :: #6816 :: rss
Le lundi 23 octobre
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 23 octobre 2023, à 20 heures, salle de la mairie.
Sont inscrits à l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2023,
- Acquisition de parcelles forestières (au Bosson) avec la commune du Val d’Ajol,
- Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales : modification des statuts, compétence facultative tourisme et section sportive équestre, désignation du référent déontologue des élus locaux, rapport de la C.L.E.C.T. (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées), attributions de compensation 2023, mode dérogatoire transfert de compétence documents d’urbanisme,
- Mission de maîtrise d’œuvre pour construction d’une chaufferie biomasse et d’un réseau de chaleur,
- Restauration du mur d’enceinte du cimetière : approbation du projet et demandes de subventions,
- Syndicat mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif : avis sur une demande de retrait,
- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024,
- Contrats d’assurance des risques statutaires 2025-2028 : mandatement au Centre De Gestion pour sélection du futur assureur,
- Recensement de la population début 2024 : création d’un poste d’agent recenseur et rémunération, désignation d’un coordonnateur d’enquête,
- Vote de crédits complémentaires,
- Renouvellement du bail de l’appartement situé au-dessus de la mairie,
- Bail de location du local artisanal dans l’ex-habitation Gavoye,
- Affaires diverses.
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