Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 14 décembre 2020 à 18h30, au centre socio-culturel (Salle France) à St Nabord, 6 rue du Centre.

Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, 5 personnes maximum du public seront autorisées à y assister.

ORDRE DU JOUR

Installation de deux nouveaux conseillers communautaires – commune de Plombières les Bains

- 110. Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire.

- 111. Fixation des attributions de compensation 2020 en tenant compte du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).

- 112. Fixation des attributions de compensation provisoires 2021.

- 113. Ouverture des crédits avant vote du budget.

- 114. Désignation des membres – conseil d’orientation de l’école de musique intercommunale.

- 115. Facturation 2020-2021 de l’école de musique intercommunale.

- 116. ATMO (comme athomsphère) GRAND EST – renouvellement de l’adhésion.

- 117. Convention pour l’animation des sites Natura 2000.

- 118. Appel à projets pédagogiques fédérateur.

- 119. Ouvertures dominicales.

- 120. Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention 2021.

- 121. Révision du règlement intérieur du personnel communautaire.

- 122. Indemnité horaire pour travail des dimanches et jours fériés pour les agents du service piscine.

- 123. Plan action égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2021-2023.

- 124. Approbation d’un avenant à la convention fonds de résistance avec la Région Grand Est.

- 125. Fonds résistance loyer : autorisation de subsidiarité à la Région Grand Est.