Prochaine réunion du conseil communautaire
Par Simone Manens, mardi 8 décembre 2020 à 15:17 :: Infos municipales, et intercommunales :: #5666 :: rss
Ce sera à Saint Nabord
Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 14 décembre 2020 à 18h30, au centre socio-culturel (Salle France) à St Nabord, 6 rue du Centre.
Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, 5 personnes maximum du public seront autorisées à y assister.
ORDRE DU JOUR
Installation de deux nouveaux conseillers communautaires – commune de Plombières les Bains
- 110. Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire.
- 111. Fixation des attributions de compensation 2020 en tenant compte du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
- 112. Fixation des attributions de compensation provisoires 2021.
- 113. Ouverture des crédits avant vote du budget.
- 114. Désignation des membres – conseil d’orientation de l’école de musique intercommunale.
- 115. Facturation 2020-2021 de l’école de musique intercommunale.
- 116. ATMO (comme athomsphère) GRAND EST – renouvellement de l’adhésion.
- 117. Convention pour l’animation des sites Natura 2000.
- 118. Appel à projets pédagogiques fédérateur.
- 119. Ouvertures dominicales.
- 120. Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention 2021.
- 121. Révision du règlement intérieur du personnel communautaire.
- 122. Indemnité horaire pour travail des dimanches et jours fériés pour les agents du service piscine.
- 123. Plan action égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2021-2023.
- 124. Approbation d’un avenant à la convention fonds de résistance avec la Région Grand Est.
- 125. Fonds résistance loyer : autorisation de subsidiarité à la Région Grand Est.
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